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Decembre 2011

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Conseil municipal

mercredi 22 novembre à 20h45

Salle du conseil municipal – Rez-de-chaussée de l’hôtel de ville

conseil municipal le chesnay

Prochain conseil municipal : le mercredi 22 novembre à 20h45

Prochain conseil municipal : mercredi 22 novembre à 20h45 en mairie, salle du conseil municipal - Rez-de-chaussée de l’hôtel de ville

L’ordre du jour est le suivant :

 

ü Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2017.

 

1.     Décision modificative n°2 - Budget principal - Exercice 2017.

 

  1. Programme pluriannuel d’investissement 2017/2019 – Modification n°1.

 

  1. Dissolution du budget annexe « service d’assainissement ».

 

  1. Commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc – Approbation du rapport d’évaluation des rôles supplémentaires et des charges transférées au 1er janvier 2017

 

  1. Convention de veille foncière active pour la réalisation de programmes d’habitat avec l’établissement public foncier Ile de France : Avenant de prolongation n°5.

 

  1. Convention avec les opérateurs téléphoniques.

 

  1. Convention pour l’utilisation du gymnase de l’établissement Blanche de Castille – Avenant.

 

  1. Convention avec la brigade des sapeurs-pompiers de Paris- Piscine et activités jeunesse.

 

9.     L@ Bibliothèque du Chesnay – Soirée Harry Potter – organisation et tarification.

 

10.  L@ Bibliothèque du Chesnay – Conférences en soirées - organisation et tarification.

 

11.  L@ Bibliothèque du Chesnay – Sorties culturelles - organisation et tarification.

 

  1. Crèche La Souris Verte – Modulation de la capacité en fonction des horaires – 2018.

 

  1. Modification du protocole ARTT – Nouveau département éducation jeunesse sport.

 

  1. Modification du tableau des emplois et des effectifs.

 

  1. Commission STATIONNEMENT- création et désignation des membres

 

 

 

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article l 2122–22 du code général des collectivités territoriales.

 

 

 

Le Maire,

 

 

Philippe BRILLAULT