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Decembre 2011

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Conseil municipal

Mercredi 11 avril à 20h45

Salle d'exposition Maurice Cointe

conseil municipal le chesnay

Prochain conseil municipal : le mardi 3 avril à 19H

Conseil municipal : le mercredi 11 avril à 20h45 en mairie, salle d'exposition Maurice Cointe

 

 

                                                                                   Le chesnay, le 4 avril 2018

 

SECRETARIAT GENERAL

 

mesdames et messieurs les Adjoints

et Conseillers Municipaux

n/réf : AR/KL n° 18.30

 

réunion du conseil municipal.

 

 

(En exécution des articles L 2121-10 et L 2121-12 du code général des collectivités territoriales) le conseil municipal de la commune se réunira en Mairie le :

 

MERCREDI 11 AVRIL 2018 à 20 heures 45

(Salle d’exposition Maurice Cointe, au 1er étage de l’hôtel de ville)

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 février 2018.

 

  1. Election du président de séance pour l’adoption des comptes administratifs 2017
  2. Budget annexe location d’emplacements de stationnement.- Compte administratif – Exercice 2017.
  3. Budget annexe : location d’emplacements de stationnement – Affectation du résultat exercice 2017.
  4. Budget annexe location d’emplacements de stationnement – Budget primitif –exercice 2018.
  5. Budget principal – Compte administratif –exercice 2017
  6. Budget principal – Affectation du résultat –exercice 2017.
  7. Programmation pluriannuelle des investissements 2017-2019 – Modification n°4
  8. Plan d’aide exceptionnelle du conseil départemental aux communes de plus de 25 000 habitants pour 2018/2019 – demande de subvention
  9. Subvention d’équilibre du Centre Communal d’Action Sociale – exercice 2018.
  10. Subventions aux associations – année 2018.
  11. Budget principal - Budget primitif –– Exercice 2018.
  12.  Fixation des taux d’imposition 2018 pour les trois taxes directes locales
  13.  Comptes de gestion - Budget principal et budget annexe – exercice 2017.
  14. Dispositions tarifaires spécifiques à la saison culturelle 2018/2019.
  15. Salles de spectacle du Chesnay et des locaux affectés temporairement à usage de salle de  spectacle - modifications des dispositions tarifaires générales.
  16. Travaux de construction d’une salle de tennis de table – site sportif Pellouard – Décision relative à l’application des pénalités de retard dans le cadre des marchés de travaux - Suite
  17. Convention d’objectifs avec l’association Le Chesnay Tennis de table 
  18. Centre hippique, 62 boulevard Saint Antoine – Autorisations au titre du code de l’urbanisme et/ou du code de la construction et de l’habitat
  19. Signature de l’accord cadre n°2018.003 – Acquisition d’un parc d’horodateurs (fourniture des horodateurs et d’une solution informatique de gestion centralisée
  20. Convention de mise à disposition d’un terrain avec l’association « Le potager du Chesnay ».
  21. Bail commercial 141 rue de Versailles « La chaumiére »
  22. Vente aux enchères publiques de matériel réformés – Règles générales d’organisation et fixation des prix de réserve.
  23. Adhésion au groupement de commande coordonné par le CIG grande couronne, relatif à la dématérialisation des procédures pour la période 2019-2022

 

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L 2122–22 du Code général des collectivités territoriales.

 

Le Maire,

 

Philippe BRILLAULT             

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