Les délibérations

marianne verte

2018-février

conseil municipal du 7 février 2018

compte rendu succinct du conseil municipal en date du 7 FEVRIER 2018

Nombre de Conseillers Municipaux : 35

Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur Philippe BRILLAULT, maire, M. CHARLET,  M. CROUZAT, Mme LE MÉNÉ,  Mme BELMER, M. GUERTS, Mme ALQUIER, M. DELEPIERRE, Mme BILGER, Mme REMILLY, M. DOGNIN, Mme GUY-COQUILLE, M LABEYRIE, M LE BARS, Mme TISSOT, Mme POTTIER, Mme PARENT, M. LAPRÉE, Mme VALDèS-FORAIN, M. DELVAU, M. DEVALLOIS, Mme CHARPENTIER, M. de la FOUCHARDIERE (à partir de 21h40), Mme HOGUET, M. GORCE, M. HERBIN, M. SOLEILLE, Mme FORGET, Mme MOURIER, M. MEUNIER,  M. BONNEHON, Mme BELLIER

secrétaire de séance :           M. BONNEHON

Absents excusés : Mme de PINS, M. MOLAS,  M. de la FOUCHARDIERE (jusqu’à 21h40), M. de MONTALIVET

Ont donné pouvoir à :

Mme de PINS

à

Mme REMILLY

M. MOLAS

à

M. GORCE

 

 

 

LE CONSEIL,

 

· A APPROUVÉ à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 21 décembre 2017 ;

 

1.   A DÉCIDÉ d’instaurer la redevance de stationnement telle qu’elle est définie à l’article L2333-87 du code général des collectivités territoriales, A FIXÉ le barème tarifaire de paiement immédiat de la redevance de stationnement sur la voirie publique communale comme suit :

 

 

Zone rouge

Zone verte

Durée maximum de stationnement

2h30

10h30

Tarification = 1,20 €/heure pendant la durée maximum autorisée (cadencement au   ¼ d’heure)

15 mn

         0,30 €

15 mn

         0,30 €

30 mn

         0,60 €

30 mn

         0,60 €

45 mn

         0,90 €

45 mn

         0,90 €

1 h

         1,20 €

1 h

         1,20 €

1h30

         1,80 €

1h30

         1,80 €

2h

         2,40 €

2h

         2,40 €

2h15

      15,00 €

3h

         3,60 €

2h30

      30,00 €

4h

         4,80 €

 

5h

         6,00 €

6h

         7,20 €

7h

         8,40 €

8h

         9,60 €

9h

      10,80 €

10h

      12,00 €

10h15

      15,00 €

10h30

      30,00 €

 

 

A FIXÉ le tarif du forfait post-stationnement comme suit :

·               Forfait post-stationnement : 30 €,

·                Forfait post-stationnement minoré : 17 € (Minoration de 13 € appliquée au tarif du FPS),

A FIXÉ le délai de règlement du forfait post-stationnement minoré à 96 h à compter de la notification de l’avis de paiement du forfait post-stationnement au titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule par apposition de l’avis sur le véhicule et A PRÉCISÉ que la saisie du numéro d’immatriculation du véhicule est obligatoire pour tous les usagers afin de pouvoir procéder au paiement de sa redevance.

ADOPTÉ par 32 voix « POUR », 2 voix « CONTRE » ;

 

2.      A DÉCIDÉ de conclure avec l’agence nationale de traitement automatisée des infractions une convention relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du forfait de post-stationnement, selon la formule de « cycle partiel »et A AUTORISÉ Monsieur le Maire à signer ladite convention.

 ADOPTÉ par 32 voix « POUR », 2 abstentions ;

 

3.      A DÉCIDÉ d’instaurer le stationnement payant résidentiel sur l’ensemble des emplacements de stationnement autorisé situés sur la voirie publique communale,

 

A DÉCIDÉ que le statut de résident applicable au stationnement payant résidentiel est accordé :

Aux particuliers chesnaysiens, c’est-à-dire les personnes physiques ayant leur lieu de résidence principal ou secondaire sur le territoire communal,

Aux professionnels chesnaysiens, c’est-à-dire aux sociétés inscrites au registre du commerce, ainsi qu’aux professions libérales et artisans dont les locaux professionnels sont situés sur le territoire communal,

 

A DÉCIDÉ que les justificatifs à produire pour justifier du statut de résident pour le  stationnement payant résidentiel sont les suivants :

·       Particuliers chesnaysiens

-      Pièce d’identité avec photo,

-      Justificatif de résidence au Chesnay:

o  Dernier avis d’imposition de la taxe d’habitation,

o  Quittance d’assurance habitation en cours de validité,

o  Dernière facture ou échéancier de règlement en cours de distribution de gaz, d’électricité ou d’eau potable,

-      Certificat d’immatriculation du véhicule (carte grise) en cours de validité au nom et à l’adresse du domicile chesnaysien,

-      Attestation délivrée par l’employeur ou copie du contrat de la société de location de véhicules en cas de mise à disposition. 

·       Professionnels chesnaysiens

-       Extrait K bis de moins de 12 mois,

-       Pièce d’identité avec photo de l’une des personnes désignée dans la rubrique « Gestion, Direction, Administration, Contrôle »,

-       Justificatif de domiciliation de l’activité professionnelle au Chesnay :

o   Dernier avis d’imposition de la cotisation foncière des entreprises pour un local à usage commercial,

o   Quittance d’assurance d’un local à usage commercial en cours de validité,

o   Dernière facture ou échéancier de règlement en cours de distribution de gaz, d’électricité ou d’eau potable,

-       Certificat d’immatriculation du véhicule (carte grise) en cours de validité,

-       Copie du contrat de la société de location de véhicules en cas de mise à disposition.

 

A DÉCIDÉ qu’un seul véhicule est attaché à chaque abonnement résidentiel (numéro d’immatriculation unique par abonnement),

 

A DÉCIDÉ que le nombre d’abonnements résidentiels est :

·       limité à 2 pour les particuliers (même nom, même foyer et même adresse),

·       sans limite du nombre de véhicules pour les professionnels,

 

A DÉCIDÉ que la durée de l’abonnement résidentiel est fixée à 1 an pour les particuliers et les professionnels, ou à 6 mois pour les particuliers uniquement,

 

A DÉCIDÉ que l’abonnement est délivré moyennent le règlement immédiat de la redevance à la souscription et que le règlement peut intervenir de manière mensualisé à la condition exclusive de souscrire un contrat de prélèvement automatique, étant précisé qu’en cas de suspension de l’autorisation de prélèvement ou de rejet de prélèvement, l’abonnement est immédiatement suspendu (désactivation informatique),

 

A DÉCIDÉ que l’abonnement résidentiel autorise le stationnement du véhicule qui lui est attaché :

·       Sans limite durée en zone verte,

·       Dans la limite d’une demi-heure en zone rouge, soit plus précisément deux séquences de 15 mn puisque la tarification du stationnement payant sur voirie est règlementairement cadencée au 1/4 d’heure, sous réserve de l’obligation faite à l’automobiliste de déclarer son horaire d’arrivée sur l’emplacement de stationnement et de choisir sa durée de stationnement de (15 mn ou 30 mn).

ADOPTÉ par 30 voix « POUR », 2 voix « CONTRE », 2 abstentions

 

4.   A DÉCIDÉ de fixer le barème tarifaire du stationnement résidentiel comme suit :

Particuliers chesnaysiens

Abonnement pour 1 an

Abonnement pour 6 mois

Professionnels chesnaysiens

Abonnement pour 1 an

 1er véhicule

120 €

72 €

1 véhicule

240 €

2nd véhicule

300 €

150 €

 

 

ADOPTÉ par 27 voix « POUR », 2 voix « CONTRE » ,5 abstentions ;

 

5.             A DÉCIDÉ à l’unanimité d’accorder aux chesnaysiens dont l’abonnement de stationnement résidentiel souscrit en 2017 n’est pas échu au 1er janvier 2018, le report de la durée résiduelle de leur abonnement à compter du 1er janvier 2018 sur le nouvel abonnement à souscrire au cours de l’année 2018 ;

 

6.             A DÉCIDÉ d’instaurer le stationnement payant dans le cadre d’un service public à caractère industriel et commercial de stationnement pour l’exploitation des parcs de stationnement hors voirie suivants :

·         Parking de la Piscine sis, rue Pottier (en ouvrage),

·         Parking des Sports sis, rue des Sports (en ouvrage),

·         Parking du Marché (Deux Frères) sis, rue de la Celle (en ouvrage),

·         Parking du Bel air sis, rue de Versailles (hors voirie),

·         Parking du Site de l’enfance sis, rue de Glatigny (en ouvrage).

 

A DÉCIDÉ que les horaires d’ouverture au public des parcs de stationnement sont les suivants :

  • Tous les jours, 24/24 heures, pour le parking de la Piscine et le parking du Bel air.

·       Tous les jours, de 7 à 23 heures, pour le parking des Sports, le parking du Marché (Deux Frères) et le parking du Site de l’enfance.

 

A DÉCIDÉ que les droits de stationnement acquittés par l’usager sont calculés selon la tarification en vigueur de manière horaire (cadencement au ¼ d’heure),

 

A DÉCIDÉ de créer les forfaits suivants :

·       « Forfait nocturne » : stationnement autorisé de 19h00 au lendemain 8h00, sur n’importe quel emplacement disponible non réservé.

·       « Forfait 24 heures » : stationnement autorisé pour une durée de 24 heures consécutives, sur n’importe quel emplacement disponible non réservé.

·       « Forfait 7 jours » : stationnement autorisé pour une durée de 7 jours consécutifs, sur n’importe quel emplacement disponible non réservé.

 

A DÉCIDÉ de créer les formules d’abonnement suivantes :

·       Abonnement « 24/24h 7/7j »: stationnement autorisé sans limitation de durée, sur un emplacement réservé.

·       Abonnement « Nuit + WE » : stationnement autorisé du lundi au vendredi de 19h00 au lendemain 8h00, le samedi, le dimanche et les jours fériés, sur n’importe quel emplacement disponible non réservé.

·       Abonnement « Jour + WE » : stationnement autorisé du lundi au vendredi de 8h00 à 19h00, le samedi, le dimanche et les jours fériés, sur n’importe quel emplacement non réservé.

 

A DÉCIDÉ que la durée de validité des formules d’abonnements est fixée à 1 mois, 3 mois ou 1 an, au choix à la souscription,

 

A DÉCIDÉ que le nombre d’abonnements « 24/24h 7/7j » est limité à 20% de la capacité réelle de chaque parc de stationnement,

 

A DÉCIDÉ que les abonnements sont délivrés moyennent le règlement immédiat de la redevance à la souscription et que, pour les abonnements dont la durée est supérieure à 1 mois, le règlement peut intervenir de manière mensualisée, à la condition exclusive de souscrire un contrat de prélèvement automatique, étant précisé qu’en cas de suspension de l’autorisation de prélèvement ou de rejet de prélèvement, l’abonnement est immédiatement suspendu (désactivation informatique),

 

A DÉCIDÉ qu’une franchise de droit de stationnement de 30 mn est accordée, sachant qu’il doit s’écouler au minimum une heure entre chaque gratuité de 30 mn pour un même véhicule (même immatriculation),

 

A DÉCIDÉ qu’une franchise de droit de stationnement de 30 mn est accordée pour la période de transit entre les zones privées et les zones publiques du parc de stationnement du Marché (Deux Frères), appréciée en durée cumulée par circuit effectué,

 

Et A PRÉCISÉ que l’ensemble des dépenses et recettes procédant de l’exploitation du service public à caractère industriel et commercial de stationnement des parcs de stationnement hors voirie du Chesnay sont individualisées dans le budget annexe « Service de location d’emplacements de stationnement » assujetti à la TVA.

ADOPTÉ par 30 voix « POUR », 4 abstentions ;

 

 

7.      A DÉCIDÉ de fixer le barème tarifaire du stationnement dans le parking de la Piscine, le parking des Sports, le parking des Deux Frères (marché), le parking du Bel Air, et le parking du Site de l’enfance, comme suit :

Tarification horaire TTC – Tous parcs

15 mn

             Gratuit

30 mn

             Gratuit

45 mn

              0,75 €

1 h

              1,00 €

2 h

              2,00 €

5 h

              5,00 €

10 h

           10,00 €

11 h

           11,00 €

Forfait nocturne de 13 heures

              3,00 €

Forfait 24 h

           14,00 €

Forfait 7 jours

           50,00 €

 

Forfaits abonnés TTC – Tous parcs

  1 mois – 24/24 h 7/7 j

     100,00 €

  3 mois – 24/24 h 7/7 j

     282,00 €

      1 an – 24/24 h 7/7 j

  1.008,00 €

      1 mois – Nuit + WE

       50,00 €

      3 mois – Nuit + WE

     141,00 €

         1 an – Nuit + WE

     504,00 €

     1 mois – Jour + WE

       50,00 €

     3 mois – Jour + WE

     141,00 €

         1 an – Jour + WE

     504,00 €

 

 

ADOPTÉ par 28 voix « POUR », 6 abstentions ;

 

8.      A SOLLICITÉ du Conseil départemental des Yvelines une participation de 80 % aux frais de mise en place de la formation intitulée "Développer ses potentiels" avec la société ATLANS en 2018, soit 5440 € HT (6528 € TTC) au titre du dispositif Appel à projet « insertion sociale et prévention générale » 2018.

ADOPTÉ à l’unanimité ;

 

 

9.      A DÉCIDÉ de conclure l’avenant n°1 à la convention de garantie d’emprunt et de réservation des droits d’attribution en date du 25 octobre 2017, conclue avec la S.A. d’H.L.M. OSICA, domiciliée 100/104, avenue de France à PARIS (75013) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre du financement de la réhabilitation de 183 logements sis 41, 41 ter, 43 bis, 43 ter, 45 bis, 45 ter, rue de Glatigny et 35, rue de la Résistance au Chesnay, en vue de mettre à jour la liste des logements dont les droits d’attribution sont réservés à la commune et A AUTORISÉ Monsieur le Maire à signer tous les actes relatifs à la mise en œuvre de cet avenant n°1

ADOPTÉ à l’unanimité ;

 

10.          A DÉCIDÉ de conclure une promesse unilatérale de vente pour le lot de volume n°1103 de 576,29 m² situé sur la parcelle cadastrée section AI n°634, correspondant aux locaux de l’ancienne crèche municipale « Les deux frères », du lot de volume n°1104 de 7 m² pour la chaufferie de cet équipement et le jardin partiellement aménagé en cour extérieure attenante au bâtiment qui correspond aux contours de l’ancienne parcelle cadastrée section AI n°643 d’une surface de 621 m² environ conformément au plan ci-joint dressé par le Cabinet de géomètres expert Corinne LEVESQUE, par détachement de la parcelle cadastrée section AI n°712, à la SCI BABIDUTOT sise 42, boulevard du Château à NEUILLY-SUR-SEINE (92200) selon les modalités suivantes :

·     Prix de cession : 1.200.000 € HT

·     Conditions suspensives en cas de promesse de vente préalable :

-     Obtention des autorisations d’urbanismes nécessaires pour l’Acquéreur : autorisation de travaux (AT) et décision de non opposition à la déclaration préalable (DP),

-     Obtention des subventions à l’investissement de la CAF,

-     Rectification de l'assiette de la présente convention tant dans les délibérations du Conseil Municipal autorisant le déclassement du Domaine Public, et la vente, que dans l'avis des France Domaines.

 

S’EST PRONONCÉ la constatation de la désaffectation au service public et le déclassement domaine public communal du lot de volume n°1104 de 7 m², correspondant à la chaufferie de la crèche et du jardin partiellement aménagé en cour extérieure attenante au bâtiment qui correspond aux contours de l’ancienne parcelle cadastrée section AI n°643 d’une surface de 621 m² environ et A AUTORISÉ Monsieur le maire à signer ladite promesse unilatérale de vente.

ADOPTÉ par 30 voix « POUR », 2 voix « CONTRE », 2 abstentions ;

 

11.   Sujet reporté Vente aux enchères publiques de matériels réformés – règles générales d’organisation et fixation des prix de réserve ;

 

12.   A APPROUVÉ les termes de l’avenant n°1 ci-joint portant la prolongation du groupement de commande entre la commune du Chesnay et le centre communal d’action sociale du Chesnay pour la mise en propreté des locaux, pour une durée de 3 ans maximum à compter du 15 avril 2018, désignant la commune du Chesnay comme coordinateur du groupement en charge d’attribuer, signer et notifier le ou les marchés publics et de les exécuter et A AUTORISÉ monsieur le maire à signer le dit avenant

ADOPTÉ à l’unanimité ;

13.          A DÉCIDÉ à l’unanimité d’adopter, à effet au 1er février 2018,  les modifications du tableau des effectifs

 

14.   A APPROUVÉ à l’unanimité la délibération du Comité Syndical d’HYDREAULYS portant sur l’admission de l’Etablissement Public Territorial (EPT) Grand Paris Seine Ouest (GPSO) pour le territoire des communes de Marnes-la-Coquette, Ville d’Avray, Sèvres et Chaville.

15.   A EMIS un avis favorable à la majorité à la dérogation au repos dominical des salariés de l’enseigne DECATHLON du centre commercial régional « Parly 2 le Chesnay », sur les 7 dimanches suivants de l’année 2018, sans ouverture au public : 25 février, 4 mars, 8 avril, 29 juillet, 5 aout, 14 octobre, 21 octobre.

ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 1 voix « CONTRE » ;

 

16.   A APPROUVÉ la mise à l’ordre du jour, en urgence, du projet suivant :

Remplacement du portail du dépôt de la ville – 16 route de saint germain – autorisations au titre du code de l’urbanisme et/ou du code de la construction et de l’habitation

ADOPTÉ par 32 voix « POUR », 2 abstentions ;

 

17.   A AUTORISÉ Monsieur le Maire à déposer tout dossier d’autorisation administrative, qui s’avérerait nécessaire au titre du Code de l’Urbanisme ou du code de la Construction et de l’Habitation, pour la réalisation des travaux de remplacement du portail du dépôt de la Ville, situé 16 Route de Saint Germain.

ADOPTÉ par 32 voix « POUR », 2 abstentions 

 

 

 

a reçu compte rendu des décisions prises en application de l’article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

 

 

 

La séance est levée le 7 février 2018 à 23 heures 30

 

 

 

 

Le Chesnay, le 12 février 2018

Le Maire,

 

 

 

Philippe BRILLAULT