Les délibérations

marianne verte

2012-mars

Conseil municipal du 29 mars

Compte rendu succinct du conseil municipal du 29 mars 2012
Nombre de Conseillers Municipaux : 35
Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur BRILLAULT, maire,
M. CROUZAT à partir de 20 h 05, Mme LE MÉNÉ, Mme LANNOY, M. LAFONT,
M. GUERTS, Mme BILGER, Mme PROTIN, M. GENOUVILLE,  M. DOGNIN,
Mme GUY-COQUILLE, M. SOLEILLE, Mme LEDOYEN, M. DEVALLOIS, 
Mme CLEMENT, M. BROUSSEAU, Mme REMILLY, M. MEUNIER,
Mme WELSING, Mme PARENT à partir de 19 h 50, Mme BRUNEL, 
M. LE BARS, Mme TISSOT, M. du MERLE
Secrétaire de séance : Mme GUY-COQUILLE
Absents excusés :  M. CHARLET, M. CROUZAT, Mme ALQUIER,
Mme GIARD, Mme de PINS,  Mme THOMAS, Mme QUONIAM, M. CARLOZ,
Mme REVOL, Mme DURAND SMET, M. PERRET, M. LEMAUR,
Mme PARENT jusqu’à 19 h 50
Ont donné pouvoir :M. CHARLET à M. BRILLAULT, maire /
M. CROUZAT jusqu’à 20 h 05 à M. LAFONT / Mme ALQUIER à Mme BILGER /
Mme GIARD à Mme LANNOY / Mme de PINS à Mme LE MÉNÉ /
Mme THOMAS à M. GENOUVILLE / Mme QUONIAM à Mme LEDOYEN /
M. CARLOZ à Mme BRUNEL / Mme REVOL à Mme REMILLY /
M. PERRET à M. DEVALLOIS

LE CONSEIL,

1. A PRIS ACTE à l’unanimité  de la tenue du débat sur les orientations générales
du budget principal de la ville et des budgets annexes ( Service d’assainissement
et service de location d’emplacements de stationnement ) relatifs à l’exercice 2012 ;
2. A DÉCIDÉ d’organiser des stages multimédia pour des enfants et des adolescents
pendant les vacances d’été 2012 de la manière suivante :
Du 2 au 6 juillet  16 adolescents âgés entre 12 et 15 ans
( scolarisés à la rentrée scolaire 2012-2013 en 5ème, 4ème, 3ème, 2nde )
Du 9 au 13 juillet  8 adolescents âgés de 11 ans
( scolarisés en 6ème à la rentrée scolaire 2012-2013 )
8 enfants âgés de 10 ans ( scolarisés en CM2 à la rentrée scolaire 2012-2013 )
Du 27 au 31 août 8 enfants âgés de 9 et 10 ans
( scolarisés en CM1 et CM2 à la rentrée scolaire 2012-2013 )

A DÉCIDÉ de fixer comme suit la grille tarifaire :
                   1 enfant  2 enfants 3 enfants 4 enfants 5 enfants 6 enfants
Tarif maximum 136,85 €
Taux d'effort 4,645%  3,487%    2,792%   1,993%   1,761%   1,552%
Tarif minimum 48,30 €

A DÉCIDÉ que le tarif hors Chesnay est de 161,00 € et A FIXÉ les modalités d’inscription
ADOPTÉ par 31 voix « POUR », 2 abstentions ;
3. A DÉCIDÉ d’attribuer trois aides financières
du Label Projets Jeunes pour un montant total de 750 € ; ADOPTÉ à l’unanimité.
A REÇU compte rendu des décisions prises en application
de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La séance est levée le 29 mars 2012 à 20 h 20

Le Chesnay, le 30 mars 2012
Le Maire, Philippe BRILLAULT