Les délibérations

marianne verte

2015-septembre

Conseil municipal du 17 septembre 2015

compte rendu succinct du conseil municipal en date du 17 SEPTEMBRE 2015

Nombre de Conseillers Municipaux : 35

Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur Philippe BRILLAULT, maire, M. CHARLET, M. CROUZAT, Mme LE MÉNÉ, Mme BELMER, M. GUERTS, Mme ALQUIER, M. DELEPIERRE,  Mme REMILLY, M. DOGNIN, Mme GUY-COQUILLE,  M. LABEYRIE, M. LE BARS, Mme TISSOT, Mme POTTIER, Mme de PINS, M. LAPRÉE,  Mme VALDèS-FORAIN (à partir de 21h30), M. BLANC, M. DEVALLOIS, Mme CHARPENTIER, M. MOLAS, M. de la FOUCHARDIERE, Mme HOGUET, M. GORCE, Mme DURAND-SMET, M. SOLEILLE, M. BRONARD, Mme MOURIER, M. BONNEHON, Mme BELLIER,

secrétaire de séance :  M. MOLAS

Absente excusée : Mme BILGER, Mme PARENT, Mme VALDèS-FORAIN (jusqu’à 21h30), M. DELVAU, Mme WEINACHTER

 

Ont donné pouvoir à :

Mme BILGER

à

Mme GUY-COQUILLE

Mme PARENT

à

M. LAPRÉE

Mme VALDèS-FORAIN

à

M. CHARLET

M. DELVAU

à

M. GUERTS

Mme WEINACHTER

à

M. DELEPIERRE

 

 

 

 

LE CONSEIL,

 

  • A APPROUVÉ  à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2015
  • A APPROUVÉ  à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2015

 

  1. A DÉCIDÉ de moduler les capacités d’accueil de la crèche familiale et de la crèche la souris verte en fonction des horaires et des jours de la semaine et A FIXÉ à l’unanimité, à partir du 1er septembre 2015, et jusqu’au 31 décembre 2017, les capacités d’accueil de la crèche familiale et de la crèche la Souris Verte ;

 

  1. A DÉCIDÉ à l’unanimité de conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines un avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement – Accueil de loisirs sans hébergement / Aide spécifique rythmes éducatifs pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017 ;

 

  1. A DÉCIDÉ d’attribuer une aide du label projets jeunes de 350 € pour un projet « Jeunes solidaires »,

ADOPTÉ par 34 voix « POUR », 1 abstention ;

 

  1. A DÉCIDÉ d’approuver les termes d’une convention « cadre », relative à la mise à disposition des locaux municipaux aux associations à but non lucratif (loi de 1901) qui contribuent à la vie locale dans d’autres domaines que celui à caractère sportif et A AUTORISÉ  monsieur le Maire à conclure les conventions spécifiques de mise à disposition  des locaux municipaux, sur la base de cette convention « cadre » et moyennement les aménagements rédactionnels nécessaires, avec certaines associations

ADOPTÉ à l’unanimité ;

 

  1. A MODIFIÉ le tableau des logements de fonction 

ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 2 abstentions ;

 

  1. A DÉCIDÉ d’admettre en non-valeur les créances irrécouvrables présentées par le Comptable public au titre du budget principal (liste n° 1765300231 du 26/08/2015), pour un montant total de 1.761,43 € et A DÉCIDE de ne pas admettre en non-valeur les créances irrécouvrables présentées par le Comptable public au titre du budget principal (liste n° 1765300231 du 26/08/2015), pour un montant total de 18.584,00 €,

ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 2 abstentions ;

 

  1. A AUTORISÉ la prorogation du délai de validité de la promesse de vente conclue le 22 mai 2015, avec la SCI Cimarosa domiciliée 28, allée Bernard de Jussieu 78590 NOISY-LE-ROI, concernant le lot de volume n°10 situé 2, rue Cimarosa, d’une surface de 176 m² (parcelle cadastrée AL 253), pour un mois supplémentaire, soit jusqu’au 30 octobre 2015 et A CHARGÉ Monsieur le Maire de signer les actes afférents.

ADOPTÉ à l’unanimité

 

  1. A DÉCIDÉ de conclure avec l’Office National des Forêts une convention relative à l’utilisation et l’entretien du parc forestier de la Fosse-aux-Loups, et la participation à l’entretien de la forêt domaniale de Fausses-Reposes (Bois des Fonds Maréchaux), pour la période 2015-2018 et A AutorisÉ monsieur le maire à la signer.

ADOPTÉ à l’unanimité

 

  1. A PRIS ACTE de la communication du rapport annuel d’activités du Syndicat Mixte d’Assainissement de La Région Ouest de Versailles (SMAROV) – année 2014.

ADOPTÉ par 34 voix « POUR », 1 voix « CONTRE » ; 

 

  1. A PRIS ACTE à l’unanimité de la communication du rapport annuel d’activités du Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Ru de Gally – année 2014 ;

 

  1. a dÉsignÉ un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’association « LE CHESNAY, JEUNESSE ET découvertes ».

ADOPTÉ par 29 voix « POUR », 6 abstentions ;

 

  1. A approuvÉ à l’unanimité la nouvelle composition de la commission « sports » ;

 

  1. A approuvÉ à l’unanimité la nouvelle composition de la commission « scolaire » ;

 

  1. A approuvÉ à l’unanimité la nouvelle composition de la commission « culture » ;

     

a reçu compte rendu des décisions prises en application de l’article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

 

La séance est levée le 17 septembre 2015 à 23 heures 30.

 

Le Chesnay, le 21 septembre 2015

Le Maire,

 

Philippe BRILLAULT