Les délibérations
2015-septembre
Conseil municipal du 17 septembre 2015
compte rendu succinct du conseil municipal en date du 17 SEPTEMBRE 2015
Nombre de Conseillers Municipaux : 35
Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur Philippe BRILLAULT, maire, M. CHARLET, M. CROUZAT, Mme LE MÉNÉ, Mme BELMER, M. GUERTS, Mme ALQUIER, M. DELEPIERRE, Mme REMILLY, M. DOGNIN, Mme GUY-COQUILLE, M. LABEYRIE, M. LE BARS, Mme TISSOT, Mme POTTIER, Mme de PINS, M. LAPRÉE, Mme VALDèS-FORAIN (à partir de 21h30), M. BLANC, M. DEVALLOIS, Mme CHARPENTIER, M. MOLAS, M. de la FOUCHARDIERE, Mme HOGUET, M. GORCE, Mme DURAND-SMET, M. SOLEILLE, M. BRONARD, Mme MOURIER, M. BONNEHON, Mme BELLIER,
secrétaire de séance : M. MOLAS
Absente excusée : Mme BILGER, Mme PARENT, Mme VALDèS-FORAIN (jusqu’à 21h30), M. DELVAU, Mme WEINACHTER
Ont donné pouvoir à :
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Mme BILGER |
à |
Mme GUY-COQUILLE |
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Mme PARENT |
à |
M. LAPRÉE |
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Mme VALDèS-FORAIN |
à |
M. CHARLET |
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M. DELVAU |
à |
M. GUERTS |
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Mme WEINACHTER |
à |
M. DELEPIERRE |
LE CONSEIL,
- A APPROUVÉ à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2015
- A APPROUVÉ à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2015
- A DÉCIDÉ de moduler les capacités d’accueil de la crèche familiale et de la crèche la souris verte en fonction des horaires et des jours de la semaine et A FIXÉ à l’unanimité, à partir du 1er septembre 2015, et jusqu’au 31 décembre 2017, les capacités d’accueil de la crèche familiale et de la crèche la Souris Verte ;
- A DÉCIDÉ à l’unanimité de conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines un avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement – Accueil de loisirs sans hébergement / Aide spécifique rythmes éducatifs pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017 ;
- A DÉCIDÉ d’attribuer une aide du label projets jeunes de 350 € pour un projet « Jeunes solidaires »,
ADOPTÉ par 34 voix « POUR », 1 abstention ;
- A DÉCIDÉ d’approuver les termes d’une convention « cadre », relative à la mise à disposition des locaux municipaux aux associations à but non lucratif (loi de 1901) qui contribuent à la vie locale dans d’autres domaines que celui à caractère sportif et A AUTORISÉ monsieur le Maire à conclure les conventions spécifiques de mise à disposition des locaux municipaux, sur la base de cette convention « cadre » et moyennement les aménagements rédactionnels nécessaires, avec certaines associations
ADOPTÉ à l’unanimité ;
- A MODIFIÉ le tableau des logements de fonction
ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 2 abstentions ;
- A DÉCIDÉ d’admettre en non-valeur les créances irrécouvrables présentées par le Comptable public au titre du budget principal (liste n° 1765300231 du 26/08/2015), pour un montant total de 1.761,43 € et A DÉCIDE de ne pas admettre en non-valeur les créances irrécouvrables présentées par le Comptable public au titre du budget principal (liste n° 1765300231 du 26/08/2015), pour un montant total de 18.584,00 €,
ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 2 abstentions ;
- A AUTORISÉ la prorogation du délai de validité de la promesse de vente conclue le 22 mai 2015, avec la SCI Cimarosa domiciliée 28, allée Bernard de Jussieu 78590 NOISY-LE-ROI, concernant le lot de volume n°10 situé 2, rue Cimarosa, d’une surface de 176 m² (parcelle cadastrée AL 253), pour un mois supplémentaire, soit jusqu’au 30 octobre 2015 et A CHARGÉ Monsieur le Maire de signer les actes afférents.
ADOPTÉ à l’unanimité
- A DÉCIDÉ de conclure avec l’Office National des Forêts une convention relative à l’utilisation et l’entretien du parc forestier de la Fosse-aux-Loups, et la participation à l’entretien de la forêt domaniale de Fausses-Reposes (Bois des Fonds Maréchaux), pour la période 2015-2018 et A AutorisÉ monsieur le maire à la signer.
ADOPTÉ à l’unanimité
- A PRIS ACTE de la communication du rapport annuel d’activités du Syndicat Mixte d’Assainissement de La Région Ouest de Versailles (SMAROV) – année 2014.
ADOPTÉ par 34 voix « POUR », 1 voix « CONTRE » ;
- A PRIS ACTE à l’unanimité de la communication du rapport annuel d’activités du Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Ru de Gally – année 2014 ;
- a dÉsignÉ un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’association « LE CHESNAY, JEUNESSE ET découvertes ».
ADOPTÉ par 29 voix « POUR », 6 abstentions ;
- A approuvÉ à l’unanimité la nouvelle composition de la commission « sports » ;
- A approuvÉ à l’unanimité la nouvelle composition de la commission « scolaire » ;
- A approuvÉ à l’unanimité la nouvelle composition de la commission « culture » ;
a reçu compte rendu des décisions prises en application de l’article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
La séance est levée le 17 septembre 2015 à 23 heures 30.
Le Chesnay, le 21 septembre 2015
Le Maire,
Philippe BRILLAULT
