Les délibérations

marianne verte

2011-octobre

Conseil municipal 24 octobre

COMPTE RENDU SUCCINCT

Nombre de Conseillers Municipaux : 35
Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur BRILLAULT, maire, M. CHARLET, M. CROUZAT (à partir de 19h50), Mme ALQUIER, M. SOLEILLE, Mme GIARD, Mme LE MÉNÉ, Melle LANNOY, M. LAFONT, Mme BILGER, Mme PROTIN, Mme THOMAS, M. DOGNIN, Mme GUY-COQUILLE, Mme de PINS, Mme QUONIAM, Mme LEDOYEN, M. DEVALLOIS, M. BROUSSEAU, Mme DURAND SMET, M. MEUNIER, Mme BRUNEL,  M. LE BARS, Mme TISSOT, M. du MERLE
Secrétaire de séance : Mme PROTIN
Absents excusés : M. CROUZAT jusqu’à 19h50, M. GUERTS, M. GENOUVILLE, Mme CLEMENT, M. CARLOZ, Mme REMILLY, Mme REVOL, Mme WELSING, M. PERRET, M. LEMAUR, Mme PARENT
Ont donné pouvoir : M. CROUZAT à M. BRILLAULT, maire / M. GUERTS à Mme GIARD / M. GENOUVILLE à Mme THOMAS / Mme CLEMENT à M. BROUSSEAU / M. CARLOZ à Mme BRUNEL / Mme REMILLY à Mme DURAND SMET / Mme WELSING à M. MEUNIER / M. PERRETà M. CHARLET

LE CONSEIL,

1. A APPROUVÉ à l’unanimité  la mise à l’ordre du jour, en urgence, des projets suivants :
1.Acquisition de la parcelle cadastrée AM 14 situé 165 rue de Versailles
2.Cession du lot A du terrain 165 rue de Versailles, cadastré section AM parcelle 14 (future parcelle AM32) ;
2. A AUTORISÉ l’acquisition de la parcelle AM 14 située 165, rue de Versailles appartenant à l’ETAT au prix de 498 950 € hors taxe et hors frais pour la partie de la parcelle déclassée par l’Etat et destinée à servir de terrain d’assiette nécessaire à la réalisation d’une opération inscrite au bilan triennal 2008-2010, cadastrée AM 32 et au prix de 1€ pour  le surplus de terrain restant dans le Domaine Public, cadastrée AM33, A AUTORISÉ la conclusion de l’acte d’acquisition à intervenir avec l’ETAT et A CHARGÉ Monsieur le Maire de signer l’acte notarié ainsi autorisé. ADOPTÉ à l’unanimité ;
3. A AUTORISÉ la cession de la parcelle AM 32 située 165, rue de Versailles à la société COFFIM, SA au capital de 140 000 € dont le siège social se situe 18, rue de Tilsitt à PARIS (75017), ou toute société qu’elle se substituerait pour la réalisation de l’opération de construction au prix de 498 950 € hors taxe et hors frais et A CHARGÉ Monsieur le Maire de signer l’acte notarié ainsi autorisé. ADOPTÉ à l’unanimité

La séance est levée le 24 octobre 2011 à 19h55
Le Chesnay, le 25 octobre 2011

Le Maire, Philippe BRILLAULT
 

2011-octobre

Conseil municipal du 19 octobre

COMPTE RENDU SUCCINCT

Nombre de Conseillers Municipaux : 35
Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur BRILLAULT, maire, M. CHARLET, Mme ALQUIER, Mme GIARD, Mme LE MÉNÉ, M. LAFONT, M. GUERTS, Mme BILGER, Mme THOMAS, M. GENOUVILLE, M. DOGNIN, Mme GUY-COQUILLE, Mme de PINS, Mme QUONIAM, M. DEVALLOIS, Mme CLEMENT, M. BROUSSEAU, Mme REMILLY, Mme DURAND SMET, M. MEUNIER, Mme WELSING, M. PERRET, Mme BRUNEL,  M. LE BARS, Mme TISSOT, M. du MERLE
Secrétaire de séance :    M. LAFONT
Absents excusés :     M. CROUZAT, M. SOLEILLE,  Melle LANNOY, Mme PROTIN, Mme LEDOYEN, M. CARLOZ, Mme REVOL, M. LEMAUR, Mme PARENT
Ont donné pouvoir : M. CROUZAT à M. BRILLAULT, maire / M. SOLEILLE à Mme LE MÉNÉ / Melle LANNOY à M. GUERTS / Mme PROTIN à Mme THOMAS / Mme LEDOYEN à Mme QUONIAM / M. CARLOZ à Mme BRUNEL / M. LEMAUR à  Mme REMILLY / Mme PARENT à M. LAFONT


LE CONSEIL,

3. A DÉCIDÉ d’organiser avec le concours du mémorial de la Shoah un voyage d’une journée au camp d’Auschwitz (Pologne) le dimanche 5 février 2012 comprenant le pré-acheminement depuis Le Chesnay jusqu’à l’aéroport, les transports en car et avion, les repas (matin midi et soir), les visites au camp d’Auschwitz, A DÉCIDÉ de fixer la participation financière des personnes inscrites, à 320 € pour les Chesnaysiens et à 370 € pour les non Chesnaysiens, A PRÉCISÉ que, outre des adultes, seuls des mineurs accompagnés de plus de 16 ans peuvent y prendre part, A INDIQUÉ que ce voyage est déconseillé aux personnes rencontrant des difficultés à se déplacer car le programme est chargé et, sur place, les déplacements à pied sont importants, A PRÉCISÉ que les participants doivent se munir d’une carte d’identité pour les ressortissants européens ou d’un passeport valide et d’un permis de circuler pour les mineurs de nationalité étrangère. Les personnes non ressortissantes d’un pays de l’espace Schengen doivent se munir de leur titre de séjour sur le territoire français, A DÉCIDÉ que les inscriptions à ce séjour seront prises, pour les personnes physiques, sur présentation d’une pièce d’identité et, pour les personnes souhaitant bénéficier du tarif chesnaysien, d’un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois ou d’une attestation sur l’honneur, A CHARGÉ M. le Maire de fixer par arrêté municipal le lieu, le calendrier et les horaires d’inscription à ce voyage de mémoire et A DIT que le règlement du paiement du séjour s’effectuera à réception du titre de recettes émis par la ville. ADOPTÉ par 29 voix « POUR », 4 voix  « CONTRE »,1 abstention ;
4. A DÉCIDÉ d’adhérer au groupement de commandes pour les services de communications électroniques coordonné par le, syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), A DÉCIDÉ d’approuver l’acte constitutif de ce groupement de commandes, A AUTORISE Monsieur le Maire à prendre les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération. ADOPTÉ à l’unanimité ;
5. A DESIGNE par vote à bulletin secret, à la représentation proportionnelle au plus fort reste les cinq membres titulaires et cinq membres suppléants du jury qui seront chargés d’examiner les candidatures du marché négocié de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement du cœur de ville.
SONT DECLARES ELUS :         
Membres titulaires : M. LAFONT, Mme de PINS, Melle LANNOY, M. CHARLET, M. CARLOZ
Membres suppléants : Mme CLEMENT, Mme GUY-COQUILLE, M. GUERTS, Mme ALQUIER, Mme BRUNEL
6. A FIXÉ à 3500 € TTC le montant de la prime allouée dans le cadre de la procédure de concours pour les travaux d’aménagement du cœur de ville, aux candidats non retenus par le jury pour la réalisation d’une esquisse, A DÉCIDÉ que seront indemnisées les personnalités désignées par Monsieur le Maire pour être - en raison de leur compétence de maîtrise d’œuvre - membres du jury chargé d’examiner les candidatures à ce marché, A FIXE le montant de cette indemnisation à 300€ TTC par demi-journée de présence.
ADOPTÉ par 27 voix « POUR » 3 voix « CONTRE », 4 abstentions ;
7. A APPROUVÉ les termes de la convention portant sur les conditions du partenariat entre la ville et la Garde Républicaine pour les saisons 2011/2012 et 2012/2013 et A AUTORISÉ le Maire à signer la dite convention. ADOPTÉ à l’unanimité ;
8. A APPROUVÉ les termes de la convention d’objectifs avec l’école de musique du Chesnay pour la période du 1er septembre 2011 au 31 août 2012 et A AURORISÉ monsieur le Maire à signer ladite convention. ADOPTÉ à l’unanimité ;
9. A APPROUVÉ les termes de la convention d’objectifs avec le comité des fêtes du Chesnay pour la période du 1er juillet 2011 au 30 juin 2014 et A AUTORISE monsieur le Maire à signer ladite convention. ADOPTÉ à l’unanimité ;
10. A DÉCIDÉ de conclure une convention d’objectifs tripartite avec LE CHESNAY 78 AS et l’association TENNIS CLUB LE CHESNAY TRIANON pour la période du 01 octobre 2011 au 30 septembre 2014, A AUTORISE monsieur le Maire à signer cette convention et A PRÉCISÉ que la subvention annuelle étant votée par le conseil municipal et le planning d’utilisation des locaux étant fixé par arrêté du maire, aucun avenant n’est nécessaire sur ces deux points. ADOPTÉ à l’unanimité ;
11. A APPROUVÉ la conclusion d’une convention partenariale avec la FNAC pour la Fête du Numérique à La Grande Scène du Chesnay et le versement à la FNAC au titre de ladite convention d’une participation de 9000 € au titre des frais supportés par la FNAC pour La Nuit du Gaming et A AUTORISE M. Le Maire à signer ladite convention. ADOPTÉ par 30 voix « POUR », 4 abstentions ;
12. A DIT que LE PATIO sera exceptionnellement ouvert du vendredi 4 novembre 2011 à 18h30 au samedi 5 novembre 2011 à 03h00 pour le public de la NUIT du GAMING, A FIXÉ les tarifs des produits et formules de restauration rapide proposés à cette occasion, A PRÉCISÉ le contenu des « formules » proposées à la vente et A DIT qu’en cas d'indisponibilité de certains produits en fonction des approvisionnements, ils pourront être remplacés par des produits équivalents. ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 1 abstention ;
13. A DÉCIDÉ d’ajouter un atelier multimédia / informatique supplémentaire dans la rubrique ateliers découverte : Aprèm’s jeux multimédia
Ces séances proposées sur les temps de vacances scolaires en après-midi sont destinées aux jeunes afin de leur permettre de découvrir en groupe  les espaces multimédia et de jouer à des jeux disponibles sur Internet ou sur des supports numériques mais préalablement testé et validé par le personnel encadrant l’activité.
Ces ateliers sont assurés par un bibliothécaire ou un animateur multimédia. Public concerné : jeunes de 11 à 14 ans. ADOPTÉ par 33 voix « POUR », 1 abstention ;
14. A DECIDE d’attribuer une aide du LABEL PROJET JEUNES, A FIXÉ cette aide financière à la somme de 350 € et A PRÉCISÉ les conditions d’obtention de cette aide. ADOPTÉ par 32 voix « POUR », 1 voix « CONTRE », 1 abstention ;
15. A MODIFIÉ comme suit les horaires d’ouverture au public du service jeunesse à compter du 1er Novembre 2011 ;
En période scolaire:
Lundi-mardi-jeudi-vendredi de 14h à 18h30 et mercredi de 8h30 à 12h et de 14h à 18h30
La dernière semaine de la période d'inscription aux accueils de loisirs:
 Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 18h30
Pendant les vacances scolaires :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 18h30
ADOPTÉ à l’unanimité.
16. A DÉCIDÉ à l’unanimité  de modifier et compléter le volet du protocole relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail en ce qui concerne le personnel de la direction administrative du service Jeunesse ;
17. A AUTORISÉ la conclusion avec la société LENÔTRE d’une convention d’occupation précaire mettant à disposition les réfectoires et le parking extérieur de l’école élémentaire Le Nôtre, du 22 décembre 2011 au 2 janvier 2012, moyennant le règlement d’une indemnité forfaitaire de 4.200 € et A AUTORISÉ la conclusion monsieur le Maire à signer ladite convention. ADOPTÉ par 32 voix « POUR », 2 voix « CONTRE » ;
18. A DÉCIDÉ de conclure avec ERDF, domicilié 46 boulevard Saint Antoine 78150 LE CHESNAY, une convention de vente pour 1 € symbolique 3 lots de mobiliers usagés à la Ville du Chesnay, mandatant pour les associations domiciliées sur la Commune (3 € au total) et A AUTORISÉ le Maire à signer la dite convention. ADOPTÉ à l’unanimité.

A REÇU compte rendu des décisions prises en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La séance est levée le 19 octobre 2011 à 23h40
Le Chesnay, le 24 octobre 2011

Le Maire, Philippe BRILLAULT