Les délibérations

marianne verte

2013-mars

Conseil municipal du 21 mars

compte rendu succinct du conseil municipal en date du 21 mars 2013

Nombre de Conseillers Municipaux : 35

Ont assisté à la séance sous la présidence de Monsieur BRILLAULT, maire, M. CHARLET, M. CROUZAT, Mme ALQUIER, Mme LANNOY, M. LAFONT, M. GUERTS, Mme de PINS, Mme PROTIN, M. DOGNIN, M. SOLEILLE, M. DEVALLOIS, M. BROUSSEAU, M. CARLOZ, Mme REMILLY, Mme  DURAND SMET, M. MEUNIER, Mme WELSING, Mme BRUNEL, M. LE BARS, Mme TISSOT, M. du MERLE,  M. LE GRAVIER.

secrétaire de séance :           M. LE BARS

Absents excusés : Mme GIARD, Mme LE MÉNÉ, Mme BILGER, Mme THOMAS, M. GENOUVILLE,  Mme GUY-COQUILLE, Mme QUONIAM, Mme CLEMENT, Mme REVOL,   M. PERRET, M. LEMAUR, Mme PARENT

Ont donné pouvoir :

Mme GIARD à M. DOGNIN
Mme LE MÉNÉ à M. CROUZAT
Mme BILGER à M. LAFONT
Mme THOMAS à Mme LANNOY
M. GENOUVILLE à Mme PROTIN
Mme GUY-COQUILLE à Mme de PINS
Mme QUONIAM à  M. LE GRAVIER
Mme CLEMENT à M. GUERTS
M. LEMAUR à Mme REMILLY

 

LE CONSEIL,

 

  • A APPROUVÉ à l’unanimité le procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2012 ;

 

1. A EMIS un avis favorable sur le projet de périmètre de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc résultant de l’arrêté préfectoral N° 2012354-0026 du 19 décembre 2012 portant définition du périmètre de la communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc étendu aux communes de Bougival, La Celle-Saint-Cloud et du Chesnay.

ADOPTÉ par 19 voix « POUR », 4 voix « CONTRE », 8 abstentions,  

1 élu ne participe pas au vote ;

 

2. A AUTORISÉ à l’unanimité le Maire à signer les pièces constitutives des marchés à intervenir relatifs à la mise en propreté des équipements municipaux ;

 

a reçu compte rendu des décisions prises en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

La séance est levée 21 mars 2013 à 23 heures

 

Le Chesnay, le 22 mars 2013

Le Maire,

 

 

Philippe BRILLAULT