Recueils administratifs
2009-janvier
Recueil actes administratifs janvier 2009
Arrêtés :
- arrêté du 8 janvier 2009 portant sur les autorisations d’ouvertures exceptionnelles des
magasins de commerce de détail du centre commercial de Parly 2 pour les cinq dimanches
de l’année 2009 : p.1
- arrêté du 12 janvier 2009 portant sur a réglementation temporaire du stationnement et de la
circulation rue de Versailles, entre le n°60 et la rue Pasteur, et rue Pasteur jusqu’au n°3 :
p.2
- arrêté du 13 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation sur l’ensemble du territoire communal : p.3
- arrêté du 13 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation sur l’ensemble du territoire communal : p.4
- arrêté du 13 janvier 2009 portant sur l’autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un
établissement de commercialisation automobile les dimanches 18 janvier, 15 mars, 14 juin
et 13 septembre 2009 – CITROEN : p.5
- arrêté du 13 janvier 2009 portant fermeture temporaire au public du stade « MICHAUX 1 »
rue des Sports : p.6
- arrêté du 13 janvier 2009 portant sur la fermeture temporaire au public du terrain de rugby
« CORNEILLE » 39bis rue Corneille : p.7
- arrêté du 14 janvier 2009 portant sur la fermeture temporaire au public du terrain de football
stabilisé « MICHAUX 2 » rue des Sports : p.8
- arrêté du 15 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire de la circulation 37 rue
Caruel de Saint Martin, au droit du chantier de la bibliothèque : p.9
- arrêté du 15 janvier 2009 portant sur l’ouverture d’un débit de boissons temporaire : p.10
- arrêté du 15 janvier 2009 portant sur l’ouverture d’un débit de boissons temporaire : p.11
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue Pottier, au droit de la Sente des Communes : p.12
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire d stationnement avenue
Debasseux : p.13
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement place
Saint Antoine de Padoue : p.14
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement
avenue Jeanne d’Arc : p.15
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement
avenue du Général Leclerc : p.16
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement
avenue de Bellevue : p.17
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement
avenue de Rocquencourt : p.18
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue
Jean Louis Forain : p.19
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue de
la Celle : p.20
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue
Moxouris : p.21
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue de
Glatigny : p.22
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement place
Exelmans : p.23
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue du
Général Exelmans : p.24
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue de
Marly le Roi : p.25
- arrêté du 16 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue
Louis Pelin : p.26
- arrêté du 19 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue du Général Welvert, rue Guynemer et impasse Piquet : p.27
- arrêté du 19 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement de la
place de la Victoire jusqu’au n° avenue de Rocquencourt : p.28
- arrêté du 22 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue de Versailles, entre le n°60 et la rue Pasteur et, rue Pasteur jusqu’au n°3 :
p.29
- arrêté du 23 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue de Glatigny entre la rue Bayard et l’avenue de Vaucresson : p.30
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la réglementation de la circulation rue Lavoisier : p.31
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la réglementation de la circulation rue de Chevreul :
p.32
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la règlementation de la circulation rue Parmentier :
p.33
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation
rue de la Résistance, entre la rue de Versailles et la place de la Victoire : p.34
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement 39 rue Sainte Claire : p.35
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue des Deux Cousins : p.36
- arrêté du 26 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue du Général Welvert, entre le n°58 et le n°29 : p.37
- arrêté du 28 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue de la Résistance, entre l’avenue de Bellevue et la place de la Victoire :
p.38
- arrêté du 29 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de
la circulation rue de Louveciennes, entre le n°9 square Copernic de la résidence Iéna et la
rue de la Ferme : p.39
- arrêté du 29 janvier 2009 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue de
Louveciennes, le long de la résidence Saint Germain des Prés et de la résidence Iéna :
p.40
