Recueils administratifs
2007-janvier
Recueil des actes administratifs de janvier 2007
Arrêtés :
- arrêté du 3 janvier 2007 portant sur l’occupation temporaire du domaine public communal terrasse fermée, permissionnaire : restaurant Oh…Liban : p 1 et 2
- arrêté du 3 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue Pottier, face au n°52, sur la stationnement payant longitudinal : p.3
- arrêté du 3 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 43 rue Molière : p.4
- arrêté du 3 janvier 2007 portant sur l’autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un établissement de commercialisation automobile le dimanche 14 janvier 2007 : p.5
- arrêté du 4 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 24 rue Laurent Gaudet : p.6
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement avenue Debasseux : p.7
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue de Glatigny : p.8
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue Moxouris : p.9
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue Louis Pelin : p.10
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue de Marly : p.11
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue J.Louis Forain : p.12
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement boulevard du Général Exelmans : p.13
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement av. de Rocquencourt :p.14
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement av. de Bellevue : p.15
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue du Gal Leclerc : p.16
- arrêté du 9 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire av. Jeanne d’Arc : p.17
- arrêté du 10 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Bourboule : p.18
- arrêté du 10 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue Pottier, parking de la Poste : p.19
- arrêté du 10 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement rue Pottier, parking de la Sécurité Sociale : p.20
- arrêté du 10 janvier 2007 portant sur l’autorisation d’ouvertures exceptionnelles des magasins de commerce de détail le dimanche 14 janvier, et les dimanches 2, 9, 16 et 23 décembre 2007 : CCR Parly2 : p.21
- arrêté du 10 janvier 2007 portant sur l’autorisation d’ouvertures exceptionnelles du magasin de commerce de détail le dimanche 14 janvier, le dimanche 24 juin et les dimanches 9, 16 et 23 décembre 2007 : magasin Décathlon : p.22
- arrêté du 12 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin des Epinettes : p.23
- arrêté du 16 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement parking en épi situé le long de la rue Pierre Genouville : p.24
- arrêté du 18 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place St Antoine de Padoue angle rue Laurent Gaudet : p.25
- arrêté du 18 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Bourboule, au droit des n°18/20 et 42/44 : p.26
- arrêté du 18 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Victoe André Robert, entre la rue St Joseph et le n°10bis rue Victor André Robert ET rue St Joseph entre le n°7 et le n°9 : p.27
- arrêté du 19 janvier 2007 portant sur l’occupation temporaire du domaine public communal – aire de stationnement paysagère, 21 av. Dutartre – pétitionnaire : société HIPPO-GESTION et Cie direction juridique du groupe FLO : p.28 et 29
- arrêté du 23 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 43 rue Molière : p.30
- arrêté du 23 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 43 rue Molière : p.31
- arrêté du 23 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation av. de Vaucresson, entre le n°32 et le n°36bis : p.32
- arrêté du 23 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 10bis rue Victor André Robert : p.33
- arrêté du 25 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement sur le site de l’ancienne mairie, 50/52 rue de Versailles, devant l’entrée de la salle des Fêtes : p.34
- arrêté du 25 janvier 2007 portant sur la règlementation temporaire du stationnement et de la circulation ensemble du territoire communal : p.35
- arrêté du 25 janvier 2007 portant sur la gestion informatisée du site de la déchetterie : avis de la C.N.I.L. : p.36
- arrêté du 25 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Ernest Psichari à la hauteur du n°19 : p.37
- arrêté du 31 janvier 2007 portant sur la réglementation temporaire du stationnement av. du Dr Schweitzer, contre allée au niveau de la Police Nationale : p.38
Délibérations :
- délibération du 25 janvier 2007 relative aux travaux de réalisation d’une bibliothèque, d’une salle multifonctionnelle et d’un parc de stationnement souterrain – signature des marchés : p.39
- délibération du 25 janvier 2007 relative à la maintenance, gros entretien et travaux neufs sur les installations de signalisation lumineuse tricolore – signature du marché : p.40
- délibération du 25 janvier 2007 relative à l’entretien grosses réparations et travaux neufs sur la voirie communale et le réseau d’assainissement – signature du marché : p.41
- délibération du 25 janvier 2007 relative aux marchés n°10/2002 – location, installation et maintenance de conteneurs destinés à la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés- avenant n°4 : p.42
- délibération du 25 janvier 2007 relative à la modification du régime indemnitaire de la filière police municipale : p.43
- délibération du 25 janvier 2007 relative à la modification du tableau des emplois : p.44
- délibération du 25 janvier 2007 relative à la convention de mécénat public avec l'atablissement public du château de Versailles: p.45
