Recueils administratifs
2008-juin
Recueil des actes administratifs de juin 2008
Arrêtés :
- arrêté du 2 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire de la circulation rue des Deux Cousins le samedi 7 juin 2008 : p.1
- arrêté du 2 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Guilloteaux Vatel : p.2
- arrêté du 4 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 4 avenue de le Bretèche : p.3
- arrêté du 4 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de Montespan, rond point de Montespan, et avenue du Bel Air : p.4
- arrêté du 5 juin 2008 portant sur la fixation des jours d’ouverture des billetteries des spectacles programmés durant la saison 2008/2009 : p.5
- arrêté du 9 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Lavoisier, le dimanche 22 juin 2008 : p.6
- arrêté du 10 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Versailles entre le n°60 et la rue Pasteur : p.7
- arrêté du 11 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Foucault angle rue Vernet : p.8
- arrêté du 11 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Hameau en face du n°9 au droit de l’entrée de la résidence Saint Michel : p.9
- arrêté du 11 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pasteur, entre le n°3 et la rue de Versailles : p.10
- arrêté du 12 juin 2008 portant sur la délégation de certaines fonctions d’Officier d’État Civil à Madame Marie Chantal BEDU épouse REVOL : p.11
- arrêté du 16 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 8 et 8bis rue Kléber : p.12
- arrêté du 16 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le parking souterrain, situé au site de l’enfance, 54 rue de Glatigny : p.13
- arrêté du 17 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 10 rue de Versailles, dans la contre allée entre le n°6 et le n°14 : p.14
- arrêté du 18 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 10 Jean Mermoz : p.15
- arrêté du 18 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Versailles, de la place de la Loi au carrefour de l’Europe : p.16
- arrêté du 19 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire de la circulation avenue du Parc le 21 juin 2008 : p.17
- arrêté du 19 juin 2008 portant sur l’ouverture d’un débit de boissons temporaire : p.18
- arrêté du 19 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Dutartre, entre le rond point du 18 juin et la place Dutartre : p.19
- arrêté du 20 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Guynemer, impasse Piquet, rue du Général Welvert (partie basse): p.20
- arrêté du 24 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Bourboule, entre la route de Rueil et le n°3 de la rue de la Bourboule : p.21
- arrêté du 25 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation intersection rue Caruel de Saint Martin, carrefour de la Redingote et rue Pottier et rue Caruel de Saint Martin entre le rue Pottier et le n°11 rue Caruel de Saint Martin : p.22
- arrêté du 25 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Glatigny, entre l’avenue de Vaucresson et l’avenue de Montespan, avenue de Montespan entre la rue de Glatigny et le n°15 avenue de Vaucresson : p.23
- arrêté du 25 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 37 rue Jean Duplessis : p.24
- arrêté du 25 juin 2008 portant sur l’habilitation à effectuer des enquêtes domiciliaires à Madame Maria PERALES épouse CADIZ : p.25
- arrêté du 26 juin 2008 portant sur la délégation de certaines fonctions d’Officier d’État Civil à Madame Ingrid DELAETRE : p.26
- arrêté du 26 juin 2008 portant sur la délégation de certaines fonctions d’Officier d’État Civil à Madame Ingrid DELAETRE : p.26
- arrêté du 26 juin 2008 portant sur la délégation de signature pour la délivrance de certaines pièces à Madame Ingrid DELAETRE : p.27
- arrêté du 26 juin 2008 portant sur la délégation de signature pour le recensement des jeunes gens (Service National) à Madame Ingrid DELAETRE : p.28
- arrêté du 30 juin 2008 portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 37 rue Caruel de Saint Martin : p.29
Conseil municipal du 24 juin 2008 :
1.Règlement intérieur du conseil municipal – approbation : p.30
2. Restauration scolaire - tarification : p.31 et 32
3. Marché N° 04/2008 – fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires et centres de loisirs – signature du marché : p.33
4. Accueil jeunes de l’Esc@le : modification des règles générales d’organisation : p.34
5. Accueil jeunes de l’Esc@le : révision des tarifs : p.35
6. Café-jeux – modification des règles générales d’organisation et révision tarifaire : p.36
7. Cap jeunes – modification des règles générales d’organisation : p.37
8. Accueils de loisirs du mercredi et des vacances scolaires – révision tarifaire : p.38
9.Accueil périscolaire en école élémentaire – révision tarifaire : p.39
10. Label projets jeunes : modification des règles générales d’organisation. : p.40
11. Attribution des labels projets jeunes et des bourses lauréats jeunes – année 2008 : p.41
12. Ludothèque – modification des règles générales d’organisation : p.42
13. Ludothèque – révision des tarifs : p.43
14. Demande de subvention CNL pour extension du fonds de livres : p.44 à 46
15. Travaux de réalisation d’une bibliothèque, d’une salle multifonctionnelle et d’un parc de stationnement souterrain – marché n°01/2007 – LEON GROSSE – avenant n°3 : p.47
16. Assurance dommages ouvrages pour les travaux de réalisation dune bibliothèque, d’une salle multifonctionnelle et d’un parc de stationnement souterrain – signature du marché : p.48
17. Tarification du stationnement payant – quartier Saint-Antoine : p.49
18. Lutte contre la pollution par les phytosanitaires – Demande de subvention au conseil général des Yvelines et à l’agence de l’eau : p.50
19. Marché n°02/2008 – ETDE – travaux d’enfouissement de réseaux – rues Welvert, Guynemer et Ribot, impasses Piquet et Perrot– avenant n°1 : p.51
20. Marché N°12/2004 – location maintenance des journaux électroniques et colonnes d’information – avenant n°2 : p.52
21. Montants prévisionnels des subventions allouées aux associations sportives dans le cadre du budget 2009 : p.53
22. Piscine / tarifs des zones d’évolution : p.54
23. Piscine / révision des tarifs de la gymnastique aquatique : p.55
24. Gratuité d’accès à la piscine municipale pour la matinée « portes ouvertes » du 7 septembre 2008 : p.56
25. Quadrasports : tarifs et règles de fonctionnement : p.57
26. Musculation : tarifs et règles de fonctionnement : p.58
27. Tarif de location des installations sportives : p.59
28. Utilisation des installations sportives municipales par le lycée professionnel Jean Moulin et par le collège Charles Péguy : p.60
29. Aide aux devoirs et à l’organisation : modification des règles générales d’organisation : p.61
30. Crèche hospitalière Aubert : convention avec le centre hospitalier André Mignot portant mise à disposition de berceaux pour les familles chesnaysiennes : p.62
31. Rapport annuel sur le service public délégué pour la gestion du marché forain – exercice 2007 : p.63
32. Commission de réflexion sur le marché forain : création et désignation des membres : p.64
33. Modification du tableau des logements de fonction : p.65
34. Révision du prix de vente des emplacements de stationnement parking Schweitzer : p.66
35. Cessions d’emplacements de stationnement parking Schweitzer : p.67
36. Cession garage 119 rue de Versailles (lot n°1) : p.68
37. Cession garage 119 rue de Versailles (lot n°2) : p.69
38. Contrat de location d’emplacements de stationnement du parking des sports à E.D.F – modification du titulaire du contrat : p.70
39. Vidéosurveillance : avenant à la convention avec les copropriétaires du parking des silos : p.71
40. Indemnité de conseil du receveur : p.72
41. Décision modificative n°1 – budget location d’emplacements de stationnement – exercice 2008 : p.73
42. Subvention exceptionnelle à l’association Le Chesnay – Yvelines Handball : p.74
43. Subvention de fonctionnement à l’association des anciens maires et adjoints des Yvelines (A.D.A.M.Y.) : p.75
44. Subvention de fonctionnement à l’association « Les Artistes du Chesnay) : p.76
45. Subvention de fonctionnement à l’association « Le Comité des Fêtes du Chesnay » : p.77
46. Commission Communale des Impôts directs : modification de la liste des contribuables susceptibles d’être commissaires : p.78
47. Mise à jour du tableau des emplois : p.79
48. Modification des statuts du syndicat mixte pour la gestion du service des eaux de Versailles et de Saint Cloud (SMGSEVESC) : p.80
49. Établissements publics fonciers d’Ile de France et des Yvelines – modification des décrets de création : p.81
